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destiné aux parents d'adultes autistes. témoignages, entraide.

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Calendrier des évaluations

Avant fin 2014 : les établissements devront procéder à une évaluation externe, par un des organismes habilités par l'ANESM. Le résultat de cette évaluation conditionne le renouvellement de l'agrément de l'etablissement (qui tombe en 2017) http://www.anesm.sante.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=462 www.anesm.sante.gouv.fr Plus...

LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000809647&dateTexte=&categorieLien=id tout y est..... www.legifrance.gouv.fr Vous êtes dans : Accueil>Les autres textes législatifs et réglementaires>LOI n° 2005-102 du 11 février 2005...

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